Le plan de zonage du PLUVeuillez trouver ci-dessous le plan de zonage du PLU de la commune de Curtafond Le règlement du PLUVeuillez trouver ci-dessous les documents concernant : - le règlement du PLU pour la commune de Curtafond - le classement sonore et servitudes liés aux canalisations de gaz Droit de préemption urbainLe droit de préemption urbain est institué sur les zones UA, UX, UXa, 1AU, 1AUa, 1AUx et 2AU Les orientations d'aménagementVeuillez trouver ci-dessous les orientations d'aménagement pour la commune de Curtafond |
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