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Calendrier et Manifestations

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          1 /index.php/component/allevents/display/event/default/347-quine-loto-des-donneurs-de-sang-35?Itemid=684
2
Quine loto des donneurs de sang
dimanche 2 février 2020 14:30
Amicale des donneurs de sang
3 4 /index.php/component/allevents/display/event/default/324-pot-au-feu-du-club-des-retraites-28?Itemid=684
5
Pot au feu du club des Retraités
mercredi 5 février 2020
Club des retraités
 6 7 8 9
10 11 12 13 14 /index.php/component/allevents/display/listevents/2020/02/15?modid=82&Itemid=684
15
Vente de fromage et charcuterie par le Restaurant scolaire
samedi 15 février 2020 09:00
Restaurant scolaire Confrançon Curtafond
Assemblée Générale du Comité de fleurissement
samedi 15 février 2020 10:00
Comité de fleurissement
 /index.php/component/allevents/display/event/default/351-repas-de-chasse-7?Itemid=684
16
Repas de chasse
dimanche 16 février 2020 12:00
Société de chasse
17 18 /index.php/component/allevents/display/listevents/2020/02/19?modid=82&Itemid=684
19
Rendez-vous du club des Retraités
mercredi 19 février 2020
Club des retraités
Don du sang
mercredi 19 février 2020 09:00
Amicale des donneurs de sang
 20 21 22 23
24 25 26 27 28 29  
 Amicale des donneurs de sang
 Club des retraités
 Comité de fleurissement
 Restaurant scolaire Confrançon Curtafond
 Société de chasse
82202002

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Le plan de zonage du PLU

Veuillez trouver ci-dessous le plan de zonage du PLU de la commune de Curtafond

Plan de zonage PLU

Le règlement du PLU

Veuillez trouver ci-dessous les documents concernant :

- le règlement du PLU pour la commune de Curtafond

Règlement PLU

- le classement sonore et servitudes liés aux canalisations de gaz

Classement sonore et servitudes canalisations de gaz

Droit de préemption urbain

Le droit de préemption urbain est institué sur les zones UA, UX, UXa, 1AU, 1AUa, 1AUx et 2AU

Les orientations d'aménagement

Veuillez trouver ci-dessous les orientations d'aménagement pour la commune de Curtafond

Les orientations d'aménagement