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Le recensement de la population débute aujourd'hui. Vous trouverez les documents vous permettant de vous recenser dans votre boîte aux lettres dans les prochains jours. Merci de votre participation.
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Le conseil municipal se réunira mardi 10 janvier 2023 à 18h30 à la mairie.
Ordre du jour :
- Dissolution-liquidation de la SAEM Les Rives
- Extension des compétences facultatives de la communauté d’agglomération pour la création et l’exploitation de réseaux publics de chaleur
- Questions diverses.
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Vous trouverez le nouvel arrêté préfectoral portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain au menu Téléchargements - Actualités 2022.
Je vous prie de trouver, ci-joint, l'arrêté préfectoral du 28 octobre 2022 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain.
Cet arrêté prend effet à partir de sa date de signature. Les mesures sont applicables jusqu'au 31 janvier 2023.
Cet acte :
- lève les mesures de restriction sur l’ensemble des bassins de gestion eaux superficielles ;
- maintient le bassin de gestion eaux souterraines « Dombes-Sud » en situation d’alerte renforcée ;
- maintient le bassin de gestion eaux souterraines « Dombes-Certines-Nord » en situation de vigilance.
Cet arrêté annule et remplace l'arrêté préfectoral du12 octobre 2022.
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Le secrétariat de mairie sera ouvert uniquement de 16h30 à 18h00 vendredi 18 novembre 2022.
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Le conseil municipal se réunira mardi 6 décembre 2022 à 18h00 à la mairie.
Ordre du jour :
- Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées et fixation des attributions de compensation définitives 2023
- Rémunération des agents recenseurs
- Questions diverses.
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