Le conseil municipal se réunira mardi 1er février 2022 à 18h30 à la mairie.

Ordre du jour :

 Information sur la délégation de fonctions accordée à une conseillère municipale et fixation de ses indemnités
 Compte-rendu de la dernière réunion concernant la modification du PLU
 Avancement des travaux de voirie allée des Chênes
 Conventions pour des audits énergétiques avec le SIEA et GBA
 Convention pour la cabine de télémédecine de St Julien sur Reyssouze
 Questions diverses.

Depuis le 1er janvier 2022, il est possible pour tout pétitionnaire de saisir et de déposer une demande d’urbanisme en ligne à l’adresse suivante : https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001140. Vous retrouvez ce lien sur le site internet de la commune : curtafond-mairie.fr.

Il est toujours possible de déposer un dossier « papier » au secrétariat de la mairie, aux heures d’ouvertures au public.

Le conseil municipal se réunira le mardi 11 janvier 2022 à 18h30 à la mairie.

Ordre du jour :

  • Modification du PLU
  • Présentation du projet de construction d’un terrain de sports
  • Avis sur l’enquête publique du plan pluri-annuel 2022-2026 de restauration et d’entretien des rivières du bassin versant de la Reyssouze
  • Contrat de maintenance du matériel de l’Escale Bressane
  • Droit de préemption urbain
  • Questions diverses.

Le conseil municipal se réunira le mardi 11 janvier 2022 à 18h30 à la mairie.

Ordre du jour :

  • Modification du PLU
  • Présentation du projet de construction d’un terrain de sports
  • Avis sur l’enquête publique du plan pluri-annuel 2022-2026 de restauration et d’entretien des rivières du bassin versant de la Reyssouze
  • Contrat de maintenance du matériel de l’Escale Bressane
  • Droit de préemption urbain
  • Questions diverses.

Le conseil municipal se réunira mardi 7 décembre 2021 à 18h30 à la mairie.

Ordre du jour :

  • Plateforme de tri
  • Alarme et sonorisation de l’Escale Bressane
  • Achat d’une lame à neige
  • Réparation de la clôture de l’école
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public communications électroniques
  • Dématérialisation des actes administratifs et des flux financiers
  • Contrat de maintenance informatique
  • Subvention association
  • Droit de préemption urbain
  • Questions diverses.