- Détails
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Le conseil municipal se réunira mardi 1er février 2022 à 18h30 à la mairie.
Ordre du jour :
Information sur la délégation de fonctions accordée à une conseillère municipale et fixation de ses indemnités
Compte-rendu de la dernière réunion concernant la modification du PLU
Avancement des travaux de voirie allée des Chênes
Conventions pour des audits énergétiques avec le SIEA et GBA
Convention pour la cabine de télémédecine de St Julien sur Reyssouze
Questions diverses.
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Le conseil municipal se réunira le mardi 11 janvier 2022 à 18h30 à la mairie.
Ordre du jour :
- Modification du PLU
- Présentation du projet de construction d’un terrain de sports
- Avis sur l’enquête publique du plan pluri-annuel 2022-2026 de restauration et d’entretien des rivières du bassin versant de la Reyssouze
- Contrat de maintenance du matériel de l’Escale Bressane
- Droit de préemption urbain
- Questions diverses.
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Le conseil municipal se réunira le mardi 11 janvier 2022 à 18h30 à la mairie.
Ordre du jour :
- Modification du PLU
- Présentation du projet de construction d’un terrain de sports
- Avis sur l’enquête publique du plan pluri-annuel 2022-2026 de restauration et d’entretien des rivières du bassin versant de la Reyssouze
- Contrat de maintenance du matériel de l’Escale Bressane
- Droit de préemption urbain
- Questions diverses.
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Le Sou des écoles Confrançon - Curtafond organise son loto de Noël le 4 décembre 2021 à partir de 18 h au gymnase de Confrançon.
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Le conseil municipal se réunira mardi 7 décembre 2021 à 18h30 à la mairie.
Ordre du jour :
- Plateforme de tri
- Alarme et sonorisation de l’Escale Bressane
- Achat d’une lame à neige
- Réparation de la clôture de l’école
- Redevance d’Occupation du Domaine Public communications électroniques
- Dématérialisation des actes administratifs et des flux financiers
- Contrat de maintenance informatique
- Subvention association
- Droit de préemption urbain
- Questions diverses.
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Le Sou des écoles organise son marché de Noël le 10 décembre 2021 à partir de 18 h 30 sous le préau de l'école à Curtafond.
Cliquer sur ce lien pour découvrir l'affiche.
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