Le PLU
- Détails
- Clics : 9405
Retrouvez tous les documents liés à la modification du PLU de novembre 2022 en téléchargement:
- Arrêté d'engagement dans la procédure de modification du PLU - mars 2022
- Rapport du commissaire enquêteur
- Additif à la modification
- Délibération d'approbation de la modification du PLU - novembre 2022
- Détails
- Clics : 21268
Pour la commune de Curtafond, vous trouverez au menu Téléchargements :
- le plan de zonage du PLU
- le règlement du PLU
- le classement sonore et servitudes liés aux canalisations de gaz
- Détails
- Clics : 11600
Le droit de préemption urbain est institué sur les zones UA, UX, UXa, 1AU, 1AUa, 1AUx et 2AU
- Détails
- Clics : 13066
Vous trouverez au menu Téléchargements les orientations d'aménagement pour la commune de Curtafond.