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Pour la commune de Curtafond, vous trouverez au menu Téléchargements :

- le plan de zonage du PLU

- le règlement du PLU

- le classement sonore et servitudes liés aux canalisations de gaz

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Le droit de préemption urbain est institué sur les zones UA, UX, UXa, 1AU, 1AUa, 1AUx et 2AU

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Vous trouverez au menu Téléchargements les orientations d'aménagement pour la commune de Curtafond.