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Vous trouverez au menu Téléchargements - actualités 2020 l'information s.ur la coupure de courant ENEDIS du 15 décembre 2020
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Vous trouverez au menu Téléchargements - actualités 2020 des informations sur les services de Val de Saône Intermédiaire
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Voici le nouveau site de la commune de CURTAFOND.
Vous trouverez au menu "Téléchargements" l'ensemble des documents PDF de différentes rubriques notamment les compte-rendus de Conseil Municipal et pleins d'autres informayions.
Le menu "Contact" permet d'adresser une demande d'informations à la mairie.
Le menu "Actualités" permet d'obtenir les nouvelles informations apportées par la commune.
Le menu "Manifestations" permet d'obtenir les évènements à venir des différentes associations de la commune. A ce jour les manifestations présentes ne sont pas sûr d'être maintenues du fait de la situation sanitaire et des décisions du gouvernement.
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Vous trouverez au menu Téléchargements - actualités 2020 une information sur les aides à la plantation de haies bocagères.
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Depuis le 27 octobre, la situation sanitaire relative à l'influenza aviaire s'est dégradée rapidement.
En effet, depuis la confirmation du premier cas positifs dans l'avifaune sauvage au virus influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 le 23 octobre 2020 aux Pays Bas, le nombre de cas dans la faune sauvage ne cesse de croitre en Europe. A ce jour, les autorités compétentes ont confirmé dans l’avifaune libre 15 cas aux Pays Bas et 13 cas en Allemagne et deux foyers d'IAHP en élevages ont été confirmés aux Pays Bas, mais également au Royaume Uni.
Tous les cas (en dehors du cas britannique) sont situés en bordure des mers du Nord et baltique, ce qui est cohérent avec un couloir de migration.
Au vu de cette situation fortement évolutive indiquant une dynamique d’infection aux virus IAHP liée à la faune sauvage migratrice située dans un couloir actif de migration qui traverse la France, le Ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation a décidé, après concertation avec l'ensemble des opérateurs des filières concernées et de la Fédération nationale des chasseurs, de relever le niveau de risque de "modéré" à "élevé" dans les départements situés dans les deux principaux couloirs migratoires traversant le territoire, ce qui est le cas du département de l'Ain.
Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté correspondant entré en vigueur le 4 novembre 2020. L’élévation du niveau de risque induit l’application sur l'ensemble des communes de l'Ain et non plus seulement sur les communes situées en ZRP à savoir pour rappel :
En effet, depuis la confirmation du premier cas positifs dans l'avifaune sauvage au virus influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 le 23 octobre 2020 aux Pays Bas, le nombre de cas dans la faune sauvage ne cesse de croitre en Europe. A ce jour, les autorités compétentes ont confirmé dans l’avifaune libre 15 cas aux Pays Bas et 13 cas en Allemagne et deux foyers d'IAHP en élevages ont été confirmés aux Pays Bas, mais également au Royaume Uni.
Tous les cas (en dehors du cas britannique) sont situés en bordure des mers du Nord et baltique, ce qui est cohérent avec un couloir de migration.
Au vu de cette situation fortement évolutive indiquant une dynamique d’infection aux virus IAHP liée à la faune sauvage migratrice située dans un couloir actif de migration qui traverse la France, le Ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation a décidé, après concertation avec l'ensemble des opérateurs des filières concernées et de la Fédération nationale des chasseurs, de relever le niveau de risque de "modéré" à "élevé" dans les départements situés dans les deux principaux couloirs migratoires traversant le territoire, ce qui est le cas du département de l'Ain.
Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté correspondant entré en vigueur le 4 novembre 2020. L’élévation du niveau de risque induit l’application sur l'ensemble des communes de l'Ain et non plus seulement sur les communes situées en ZRP à savoir pour rappel :
_ la claustration des volailles ou protection de celles-ci par un filet avec réduction des parcours extérieurs. Aucune dérogation à la claustration n'est possible pour les basses-cours familiales.
- l’interdiction de l’organisation de rassemblements et la participation des volailles originaires des zones concernées dans les zones au risque « négligeable » ;
- l’interdiction de transport et de lâcher de gibiers à plumes ;
- l’interdiction de l’utilisation d'appelants.
- la surveillance clinique quotidienne dans les élevages commerciaux et non commerciaux ;
- l’interdiction des compétitions de pigeons voyageurs au départ ou à l'arrivée de la France ;
Rappel : Les éventuels signalements d'oiseaux morts sont soit à orienter directement vers le service d'astreinte de la préfecture , soit prendre toutes les informations permettant de re-contacter la personne, de localiser les lieux de la découverte et de communiquer ces informations au service d'astreinte de la préfecture.
Seul les signalements concernant des oiseaux d'eau (cygnes/canards/poules d'eau) sont à prendre en compte. Il est recommandé de laisser les cadavres sur place, ils feront l'objet de prélèvements par des personnes habilitées.
Seul les signalements concernant des oiseaux d'eau (cygnes/canards/poules d'eau) sont à prendre en compte. Il est recommandé de laisser les cadavres sur place, ils feront l'objet de prélèvements par des personnes habilitées.
Vous trouverez également au menu Téléchargements - actualités 2020 l'arrêté du 4 novembre, la carte de l'ain avec les communes en ZRP, les informations de renforcement des mesures de biosécurité.
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Lieux d’accueil du public, les pôles territoriaux sont des lieux d’accueil du public apportent des réponses à toutes questions relatives à la Communauté d’Agglomération et à l’exercice de ses compétences (déchets, transport à la demande, …).
Ils assurent aussi bien d’autres fonctions. Ils suivent l’activité des équipements communautaires de leur secteur, gèrent le planning des locaux sportifs et sont, par ailleurs, les interlocuteurs privilégiés des associations du territoire.
Enfin, ils accompagnent les communes dans leurs relations avec la CA3B. Ils assurent le suivi des budgets d’investissement du Plan d’équipement territorial dont les projets sont définis par les Maires des conférences. Ils pilotent aussi les instances de gouvernance locales (conférences territoriales, réunion des maires, groupes de travail). Leurs missions évoluent régulièrement pour devenir de véritables relais territoriaux des politiques et services communautaires.
Les pôles territoriaux assurent des missions de proximité essentielles en direction des élus, des associations et des habitants du territoire.
En pratique
Pôle territorial de Ceyzériat
Place des anciens combattants 01250 Ceyzériat
Ouvert lundi mardi mercredi jeudi vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Tél : 04 74 25 04 91.
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Pôle territorial de Val-Revermont
12 place du champ de foire 01370 Val-Revermont
Ouvert du lundi au jeudi 9h-12h30 et 14h-17h30, vendredi 9h-12h30 et 14h-17h.
Tél : 04 74 42 38 40.
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Pôle territorial Bresse
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- Antenne de Montrevel-en-Bresse
Cité administrative
Place de la Résistance 01340 Montrevel-en-Bresse
Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Tél : 04 74 25 68 98.
- Antenne de Saint-Trivier de Courtes
La Carronnière
58, route de Chalon 01560 Saint-Trivier-de-Courtes
Ouvert les mardis et jeudis de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Tél : 04 74 30 77 41.
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